Publié le Mis à jour le
Quels sont les risques environnementaux d’un projet ou d’un site existant ? Pour y répondre, il faut passer en revue chaque activité et chaque milieu susceptible d’être affecté, en fonctionnement normal comme en situation accidentelle.
Impact ou risque : quelle différence ?
- un impact est un effet du projet sur l’environnement en fonctionnement normal : rejets, émissions, bruit, consommation d’eau ;
- un risque est un effet possible en cas d’événement non souhaité : fuite, déversement, incendie, débordement.
Les principaux impacts à examiner
- Eau : prélèvements, rejets d’effluents (dont les valeurs limites sont fixées par l’arrêté du 26 mars 2018), ruissellement ;
- Air : émissions des sources fixes (décret n° 2010-2519), poussières, odeurs ;
- Sols et eaux souterraines : infiltrations, stockages de produits, anciennes pollutions ;
- Déchets : quantités, dangerosité, filières (loi n° 96-41) ;
- Bruit et vibrations pour le voisinage ;
- Milieux naturels et paysage ;
- Trafic et nuisances associées.
Une méthode en 4 étapes
- décomposer le projet en activités et en phases (travaux, exploitation, fermeture) ;
- croiser chaque activité avec chaque milieu dans une matrice ;
- évaluer chaque impact : intensité, étendue, durée, réversibilité, sensibilité du milieu ;
- hiérarchiser et définir des mesures pour les impacts significatifs.
Les situations accidentelles sont traitées à part, avec leurs scénarios et les moyens d’intervention : voir notre article sur le plan d’urgence environnementale.
Dans quel cadre ?
Cette analyse est au cœur de l’étude d’impact sur l’environnement pour un nouveau projet. Pour un site existant, elle correspond à l’analyse des aspects environnementaux demandée par ISO 14001 (voir notre article sur la certification ISO 14001).
Pour aller plus loin
- Le contenu d’une étude d’impact
- Le plan d’urgence environnementale
- Le guide de l’étude d’impact sur l’environnement
Première Consulting réalise des études d’impact sur l’environnement et accompagne les porteurs de projet jusqu’à l’examen du dossier par l’ANPE.
Les textes cités peuvent avoir été modifiés depuis leur publication : pour un projet précis, vérifiez la version en vigueur.
