La veille règlementaire HSE

La veille règlementaire HSE c’est quoi ?

La veille réglementaire est un processus itératif visant à surveiller et à identifier l’apparition des exigences réglementaires HSE ou autres qui sont applicables à un organisme.

Les entreprises qui n’ont pas un système de veille mis en place sont exposées à des risques plus ou moins graves   qui résultent de la méconnaissance et de la non application d’une exigence réglementaire (exemple : Amendes, poursuites pénales, perte de marché, …).

Plusieurs normes de management exigent d’assurer une veille réglementaire et de vérifier la conformité par rapport aux exigences, notamment l’ISO 9001 version 2015, ISO 14001 version 2015, ISO 45001 version 2018, ISO 50001 version 2018, ISO  22 000 version 2018, IATF 16949, ISO 9100, ISO 13485, Etc.

Les entreprises qui ont mis en place un système de management suivant les normes Qualité, HSE, Energie, Hygiène sont conscient de la difficulté et de la complexité du sujet.

Quel est l'objectif de la veille réglementaire ?

L’objectif de la veille consiste à identifier et avoir accès aux obligations de conformité, à comprendre la façon dont elles s’appliquent à l’organisme et de s’assurer du respect des obligations de conformité.

Pour ce faire, il convient que chaque entreprise établisse un processus visant à identifier et à avoir accès aux obligations de conformité qui sont liées à ses activités.

Comment mettre en place la veille réglementaire ?

Mettre en place un système de veille et de maitrise de la conformité réglementaire nécessite :

  • une vérification à une fréquence définie l’apparition des nouveaux textes en consultant directement le journal officiel de la Tunisie JORT
  • Extraction des textes et les exigences applicables à l’entreprise
  • Evaluation de la conformité
  • Plan d’action de mise en conformité
  • Suivi plan d’action

Sous-traiter la veille réglementaire ?

De plus en plus de sociétés et d’organismes souhaitent sous-traiter la tâche de veille réglementaire à des bureaux et des cabinets spécialisés.

Ceci permettra à l’entreprise de se recentrer sur son activité, de gagner du temps et des ressources et augmenter l’efficacité et l’efficience du processus de veille.

Première Consulting dispose d’une application de veille réglementaire QHSE et Energie en version CLOUD sous la marque REGWATCH.

Exemple de Procédure de veille réglementaire

Procédure de veille régmentaire

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