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La qualité d’une étude de dangers dépend directement des données fournies par l’exploitant, qui en garde l’entière responsabilité (règlement de 2018, article 8). Voici les informations à réunir.
Le site et son environnement
- plan de masse, plans des bâtiments, coupes ;
- voies d’accès, clôture, voisinage (habitations, établissements recevant du public, voies, autres industries) ;
- données naturelles utiles : vents dominants, risque d’inondation.
Les produits
- liste des produits, quantités maximales, modes de stockage et de conditionnement ;
- fiches de données de sécurité de toutes les matières dangereuses (exigées sur site, article 169) ;
- incompatibilités entre produits.
Les installations et procédés
- description des procédés et des conditions opératoires (température, pression) ;
- schémas des installations, réservoirs, canalisations ;
- utilités : chaufferie, compresseurs, transformateurs, groupe électrogène.
La sécurité existante
- moyens de détection, d’alarme, d’extinction, réserves d’eau ;
- organisation de la sécurité, consignes, équipe de sécurité ;
- registre de sécurité et rapports de contrôles périodiques ;
- historique des incidents et des accidents.
Les projets
Extensions, nouveaux produits, modifications prévues : mieux vaut les intégrer dès maintenant que de mettre l’étude à jour quelques mois plus tard.
Pour aller plus loin
- Le guide de l’étude de dangers en Tunisie
- Les étapes de réalisation d’une étude de dangers
- Choisir un bureau d’études
Première Consulting réalise des études de dangers pour les établissements classés, ainsi que les plans d’opération interne qui en découlent.
Cet article présente les principales règles de façon simplifiée. Seuls les textes officiels font foi, et les prescriptions propres à chaque établissement (autorisation, étude de dangers, observations de la Protection civile) s’appliquent en priorité.
